Mentions Légales
Informations légales concernant The French Étincelle
1. Éditeur du site
Dénomination : CALLIER LEO
Forme juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
SIREN : 915 240 949
SIRET : 915 240 949 00015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR22915240949
RCS : 915 240 949 R.C.S. Lons-le-Saunier
Date de création : 01/07/2022
Inscription au RCS : Greffe de LONS-LE-SAUNIER, le 11/07/2022
Adresse du siège social : LONS-LE-SAUNIER, France
Activité : Vente à distance sur catalogue général
Email : leo.callier@edu.escp.eu
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication est Monsieur Léo CALLIER, en qualité de dirigeant de l'entreprise.
3. Hébergement
Hébergeur principal :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com
Hébergeur secondaire :
Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300
San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site web : www.netlify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site https://www.frenchetincelle.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La marque The French Étincelle, ainsi que les logos, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes figurant sur ce site sont la propriété exclusive de CALLIER LEO et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans autorisation expresse sous peine de poursuites judiciaires.
5. Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : leo.callier@edu.escp.eu
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
6. Cookies et outils d'analyse
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7. Limitation de responsabilité
CALLIER LEO s'efforce de fournir sur le site The French Étincelle des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Elles ne sont pas exhaustives.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du site The French Étincelle est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lons-le-Saunier.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Email : leo.callier@edu.escp.eu